Déclaration d'accessibilité

1) Introduction

Nous vous remercions de votre visite sur notre site et de l'intérêt que vous lui portez.
Vous trouverez ci-dessous des informations relatives à l'accessibilité de notre offre en ligne.
Nous vous informons :

des services et fonctionnalités proposés sur ce site,
des modalités d’utilisation de ces services et fonctionnalités,
des dispositifs disponibles pour garantir une accessibilité effective, ainsi que de l’autorité administrative compétente en matière de contrôle de l’accessibilité numérique de ce site.

2) Portée de l’offre et des fonctionnalités du site internet

Ce site constitue une boutique en ligne dédiée à la commercialisation de produits.
Le terme de « produits » désigne des biens corporels.
Lesdits biens sont présentés de manière à pouvoir être sélectionnés, ajoutés à un panier électronique, puis faire l’objet d’une commande ferme assortie d’une obligation de paiement.
Le site comporte une interface de navigation composée d’un menu d’en-tête et d’un menu de pied de page.
Le menu d’en-tête répertorie les produits proposés à la vente, classés par catégories, chacune accessible individuellement.
Chaque produit fait l’objet d’une fiche descriptive détaillée, précisant ses caractéristiques essentielles, le contenu de l’offre et son prix total. Depuis cette fiche, le produit peut être ajouté au panier électronique.
Le panier est accessible à tout moment via le menu d’en-tête, dès lors qu’au moins un produit y a été ajouté. C’est à partir de ce panier que le processus de commande en ligne peut être initié et mené à son terme.
Le menu de pied de page contient notamment des liens vers nos mentions légales et
coordonnées, les fondements juridiques applicables à notre offre en ligne, les conditions de livraison et de paiement, ainsi que vers d’autres pages d’assistance utiles.

3) Modalités d’utilisation des services et fonctionnalités

3.1 Modalités d’utilisation des services et fonctionnalités
L’interaction avec ce site s’effectue via des boutons virtuels.

3.2 Pages d’accueil, de présentation et de détail
La page d’accueil présente, dans sa zone centrale, une sélection de produits mise en avant. La sélection d’un produit redirige l’utilisateur vers sa fiche descriptive.
Le menu d’en-tête permet de naviguer parmi les différentes catégories de produits.
Une fois une catégorie choisie, une page récapitulative affiche l’intégralité des produits associés.
Un clic sur l’un de ces produits mène à nouveau à sa fiche détaillée.
Les fiches produits contiennent, outre les informations essentielles et le prix total, un éventuel module de sélection de quantité ainsi qu’un bouton d’ajout au panier.
Lorsque disponible, ce module permet à l’utilisateur d’indiquer la quantité souhaitée.

3.3 Panier électronique
En cliquant sur le bouton « panier », l’utilisateur ajoute le produit sélectionné, dans la quantité souhaitée, à son panier électronique.
Ce dernier peut être consulté à tout moment via le menu d’en-tête.
L’utilisateur peut y vérifier les produits enregistrés. Il peut également les retirer ou ajuster leur quantité à l’aide des fonctionnalités prévues à cet effet.

3.4 Processus électronique de commande
Une fois les produits vérifiés, l’utilisateur peut conclure la commande en interagissant avec les boutons dédiés.
Il devra au préalable renseigner ses coordonnées via un formulaire (nom, adresse électronique, adresse de livraison et/ou de facturation).
L'étape suivante consiste à choisir parmi les options de livraison disponibles.
Il sera ensuite proposé à l'utilisateur d’opter pour un moyen de paiement, de saisir les données de paiement nécessaires et de finaliser la commande.
La validation définitive de la commande intervient uniquement par activation du bouton correspondant. Ce dernier porte une mention explicite du type « Acheter », « Acheter maintenant », « Commander avec obligation de paiement » ou équivalente.
Jusqu’à cette étape, l’utilisateur peut revenir aux phases précédentes via la fonction « retour » du navigateur, ou interrompre la procédure.
En cas de paiement par méthode en ligne, une redirection vers la plateforme du prestataire de paiement interviendra afin de procéder à la transaction.

4) Cadre juridique applicable à l’accessibilité

En tant que prestataire de services de commerce électronique, cette boutique en ligne se caractérise par une possibilité de commande et de paiement électroniques.
Elle est à ce titre soumise à des obligations spécifiques en matière d’accessibilité numérique.
Elle doit notamment garantir que ses services sont utilisables par des personnes en situation de handicap, y compris à l’aide de dispositifs d’assistance numérique.
Les fonctionnalités de la boutique doivent être conçues selon les principes suivants :

perceptibilité
ergonomie
intelligibilité et
résistance

La perceptibilité signifie que les informations et les composants de la boutique en ligne sont présentés de manière à être facilement perçus par tous les utilisateurs.
L'ergonomie requiert que les fonctionnalités puissent être utilisées par toute personne, y compris celles en situation de handicap moteur ou cognitif.
L'intelligibilité suppose que les informations et les fonctions de la boutique en ligne soient structurées de manière logique, facilement identifiables et désignées sans ambiguïté.
Enfin, la résistance exige que le contenu et les fonctionnalités de la boutique en ligne puissent être utilisés de manière fiable et sans restriction, même lorsque les utilisateurs utilisent des outils numériques.
Lorsque des produits spécifiques sont eux-mêmes soumis à des exigences d’accessibilité, les informations les concernant doivent, dans la mesure du possible, être communiquées.

5) Dispositifs d’accessibilité mis en œuvre

Ce site répond aux critères d’accessibilité par la mise en œuvre des moyens suivants :

Textes alternatifs : les images de la boutique en ligne sont accompagnées de textes alternatifs qui fournissent une brève description de l'illustration et peuvent être traités par les lecteurs d'écran (aides à la lecture à l'écran).
Adaptabilité de la taille de la police : la taille de la police du contenu de la page peut être ajustée par le biais d'une option de réglage afin de la rendre la plus perceptible possible pour chaque utilisateur.
Captchas accessibles : pour s'assurer que les entrées sont d'origine humaine, des « captchas » peuvent être utilisés. Ces captchas peuvent être utilisés de deux manières : en les associant visuellement, mais également en résolvant des tâches intellectuelles simples.
Utilisation de la souris et du clavier : les fonctionnalités de la boutique en ligne peuvent être utilisées aussi bien avec la souris qu'avec le clavier. Les touches de contrôle du clavier permettent de déplacer et d'actionner le curseur de la souris dans la boutique en ligne.
Sortie de page indépendante du navigateur : le contenu et les fonctionnalités de ce site sont disponibles dans une disposition, une orientation et une résolution identiques, quel que soit le navigateur utilisé.
Feuilles de style en cascade (CSS) : Il s'agit d'un langage de programmation qui sépare la présentation, la couleur et la mise en forme du contenu des pages de leur organisation en termes de contenu. Il est ainsi possible pour les outils numériques d'utiliser leurs propres schémas de visibilité pour afficher le contenu des pages.
Vérification de l'exactitude des codes HTML : tous les codes HTML sont vérifiés en permanence afin d'exclure les défaillances techniques et l'impossibilité de saisie par des outils numériques.
Espacement suffisant entre les caractères : les caractères sont représentés avec un espacement suffisant pour ne pas nuire à la lisibilité.
Compatibilité avec les lecteurs d'écran : Les contenus de la boutique en ligne sont compatibles avec tous les lecteurs d'écran (aides à la lecture d'écran) courants et peuvent être lus et mis en forme par ces derniers.
Responsive design (adaptation aux différentes tailles d'écran) : les dimensions du contenu, des éléments et des fonctions s'adaptent automatiquement à la taille de l'écran utilisé.
Adaptabilité (visibilité en cas d'agrandissement) : les éléments de la page et le contenu restent lisibles en haute résolution même lorsqu'ils sont agrandis.
Contraste élevé de couleurs : un niveau de contraste élevé entre les couleurs des caractères et des arrière-plans est défini afin de garantir une visibilité optimale des éléments de la page.
Indications textuelles en cas de non-remplissage des champs de saisie : si des champs de saisie obligatoires ne sont pas remplis, une remarque textuelle est émise en plus d'un marquage de couleur. Cette remarque permet de clarifier l'information manquante dans le champ de saisie.

6) Autorité de contrôle compétente

Une autorité administrative sera désignée pour superviser le respect des obligations légales en matière d’accessibilité de ce site.
Cette autorité n’a pas encore été déterminée à ce jour.
Dès sa désignation, ses coordonnées complètes seront publiées ici.